REGLEMENTS, LIGNES DIRECTRICES, POLITIQUES, PRIORITES ET

CADRE DE REFERENCE DES ORGANES DE L’OIC

ORGANISATION INTERNATIONALE DU CAFE

(actualisé le 12/3/15)

L’ORGANISATION INTERNATIONALE DU CAFÉ 1963-2013 :

CINQUANTE ANS AU SERVICE DE LA COMMUNAUTÉ MONDIALE DU CAFÉ

Accord international 2007 sur le Café

Règlements

Règlement de l’Organisation internationale du Café (ICC-102-7)

Statuts et Règlement financiers de l'Organisation internationale du Café (ICC-102-8)

Règlement sur les statistiques - Certificats d’origine (ICC-102-9)

Règlement sur les statistiques - Rapports statistiques (ICC-102-10)

Règlement sur les statistiques - Prix indicatifs (ICC-105-17)
ICC-105-17 Add.1 (Prix indicatif composé et prix de groupe de l'OIC : Part de
marché et pondération de chaque groupe. En vigueur à compter du 1 octobre 2013

ICC-105-17 Add.2 (Prix indicatif composé et prix de groupe de l’OIC : Part de
marché et pondération de chaque groupe. En vigueur à compter du 1 octobre 2015

Lignes directrices

Dispositions Prévues Pour Les Réunions

Projets

Principes généraux sur la supervision par l'Organisation des projets sur le café financés par le
Fonds commun pour les produits de base (EB-3854/03)

Renseignements de base sur la présentation de dossiers au Fonds commun pour les produits de
base afin d’obtenir le soutien financier nécessaire aux activités associées au café (EB-3573/96 Rev. 4)

Supervision par l’Organisation des projets sur le café financés par le Fonds commun pour les
produits de base (WP-Board 838/97 Rev. 1)

Statistiques

Facteurs de conversion du café torréfié, décaféiné, liquide et soluble

Liste des pays exportateurs et de leurs codes, de leurs agents de certification OIC et de leurs ports
d'exportation agréés (ICC-106-3)

Concepts et variables applicables aux données et utilisés dans les statistiques de l’Organisation
(WP-Board 934/03)

Politique en matière de diffusion de l’information (EB-3823/02)

Politiques et Priorités

Programme des activités de l’Organisation – 2013/14 (ICC-111-30)

Stratégie de mise en valeur du café (ICC-105-16)

Plan d'action de l'Organisation internationale du Café (ICC-105-19 Rev. 3)

Programme d’amélioration de la qualité – Modifications (ICC-Résolution No. 420)

Plan de promotion et de développement des marchés (ICC-109-13)

Cadre de référence

Mandats des comités et organes consultatifs ICC-110-13

Documents additionnels

Communication de l’OIC au Sommet du G–20
Los Cabos (Mexique) 18-19 juin 2012 (ED-2133/12)

Changements climatiques et café
Communication de l'Organisation internationale du Café à la 16^e session de la Conférence des
Parties (COP 16) à la CCNUCC (29 novembre – 10 décembre 2010) (ED-2104/10)

Communication de OIC à l'Assemblée générale de l'ONU – Examen des objectifs du Millénaire
pour le développement
New York, 14-16 septembre 2005 (ED-1966/05)

Communication de l’OIC au Sommet du G-8, Gleneagles (Écosse), 6 – 8 juillet 2005 (ED-1959/05)

Communication de l’OIC à la 5^e Conférence ministérielle de l’OMC (ED ‑1893/03)

Impact de la crise du café sur la pauvreté dans les pays producteurs (ICC‑89-5 Rev. 1)

Communication de l’OIC à l’intention du Sommet du G-8, Evian, France, juin 2009
Mesure à prendre pour juguler la crise du Café

Communication de l’OIC présentée au Sommet mondial sur le développement durable, Johannesburg, 2002
La crise mondiale du café menace le développement durable

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