DÉCISIONS ET RÉSOLUTIONS DU CONSEIL
INTERNATIONAL DU CAFÉ (actualisée le
25/10/09)
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21
– 25 September 2009 |
ICC-103-14 - 08/10/09
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Résolution 443: Nouvelle prorogation de l’Accord
international de 2001 sur le Café
·
Résolution 442: Prorogation du délai fixé pour le dépôt d’instruments de
ratification, d’acceptation ou
d’approbation de
l’Accord international de 2007 sur le Café
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Résolution 441: Prorogation du délai fixé pour signer l'Accord international de 2007 sur
le Café
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18
– 20 Mars 2009 |
ICC-102-17 – 01/04/09
102e session